Notice descriptive
Commission permanente du Conseil général. - Dossiers de séances : procès-verbaux, conventions, contrats, avenants, listes dont listes nominatives, devis, protocoles d'accord, feuille d'appel, lettres de convocations, lettres d'envoi de l'ordre du jour, lettres de transmission des rapports aux groupes politiques, lettres d'envois du procès-verbal, ordre du jour.
(2006) 
| Commission permanente du Conseil général. - Dossiers de séances : procès-verbaux, conventions, contrats, avenants, listes dont listes nominatives, devis, protocoles d'accord, feuille d'appel, lettres de convocations, lettres d'envoi de l'ordre du jour, lettres de transmission des rapports aux...  | Importance matérielle : 2,8 m.l. |
| Cotes extrêmes : 7404 W 1 - 19 | Producteur : Haute-Garonne. Conseil général |
| Dates extrêmes : 2006 |
Contexte
Modalités d'entrées
Versement
Dates d'entrée
4 juin 2013
ContenuTris et éliminations
Classé
IndexationSujets
conseil départementalType de documents
délibération / Documents écrits
Conditions d'accès et d'utilisationModalités d'accès
Consultable selon la législation en vigueur. Bordereau de versement comunicable et disponible au chrono
Modalités de reproductions
Se reporter aux règlements en vigueur
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
02/07/2013Dernière mise à jour :
01/10/2019 09:21:42Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
