Cote : 2 X 397

Ancienne cote : X 18

Intitulé : Caignac.

Date : 1801-1893

Importance matérielle : Liasse

Présentation du contenu :

Administration.

Projet de création d'une maison hospitalière : correspondance (1856).

Biens et revenus.

Achat et rachat de rentes : correspondance, minutes, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, testament olographe (1801-1893).

Legs : extrait de délibérations (1828).

Aliénation d'immeubles : ordonnance, courriers, arrêté (1820).

Sujet : aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale

Lieu : Caignac (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)

Lieu de conservation : Toulouse - Site principal