Notice descriptive
Noé. (an IX-1917)
Biens et revenus.
État des revenus (an IX).
État des propriétés et rentes (1840).
Rachat de rentes et mainlevée d'hypothèque : correspondance, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal (1833-1902).
Aliénation d'une vigne située dans la commune de Lacasse : procès-verbal d'adjudication (1859).
Aliénation d'un immeuble : arrêté d'autorisation, cahier des charges, avis, correspondance, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, état de la situation financière (1859).
Location de terrains : correspondance, procès-verbal d'adjudication, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, arrêtés, cahiers des charges, plans, baux à ferme (1845-1917).
Personnel.
Nomination d'un médecin : courriers, avis, arrêté, extraits de délibérations de la commission administrative, extrait du registre des actes de l'état civil de 1850 (1851).
La liasse contient trois plans :
Plan d'une pièce de terre labourable située sur commune de Noé lieu dit les Campets appartenant aux pauvres de Noé entourés de fossés mitoyens. Pujol, maire. 15 avril 1845. Ech. 0,001 p.m. Papier. Dim. 0,25 x 0,19 m.
Plan figuratif de la pièce de terre appartenant aux pauvres de Noé. Bertrand Bonnemaison, arpenteur et Prosper Périssé, propriétaire. 20 décembre 1853. Ech. 0,002 p.m. Papier. Dim. 0,23 x 0,18 m.
Plan figuratif de la pièce de terre appartenant aux pauvres de la commune de Noé. Bertrand Bonnemaison, arpenteur et Jean Cot, propriétaire. 7 novembre 1862. Ech. 0,002 p.m. Papier. Dim. 0,30 x 0,20 m.
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X)Les formulaires de recherche :
