Notice descriptive
AUTRES DOSSIERS-Société MALET c/CG31 - Convention du 01/01/1988.
AUTRES DOSSIERS-Fourniture d'eau ville de Toulouse à partir du canal de Saint-Martory.
AUTRES DOSSIERS-Canal de Saint-Martory - rupture de berges à Gratens.
AUTRES DOSSIERS-Micro-centrales électriques canal de Saint-Martory - canal de Peyramard.
AUTRES DOSSIERS-Canal de Saint-Martory - lotissement "les jardins de Montole".
AUTRES DOSSIERS-Association syndicale "les jardins de Montole".
AUTRES DOSSIERS-Canal de Saint-Martory-micro-centrales exploitées par Société Hydro-exploitation-comes de Mondavezan et de Labastidette. (1986/1994)
Contexte : 5912W
Cote : 5912 W 48
Intitulé : AUTRES DOSSIERS-Société MALET c/CG31 - Convention du 01/01/1988.
AUTRES DOSSIERS-Fourniture d'eau ville de Toulouse à partir du canal de Saint-Martory.
AUTRES DOSSIERS-Canal de Saint-Martory - rupture de berges à Gratens.
AUTRES DOSSIERS-Micro-centrales électriques canal de Saint-Martory - canal de Peyramard.
AUTRES DOSSIERS-Canal de Saint-Martory - lotissement "les jardins de Montole".
AUTRES DOSSIERS-Association syndicale "les jardins de Montole".
AUTRES DOSSIERS-Canal de Saint-Martory-micro-centrales exploitées par Société Hydro-exploitation-comes de Mondavezan et de Labastidette.
AUTRES DOSSIERS-Fourniture d'eau ville de Toulouse à partir du canal de Saint-Martory.
AUTRES DOSSIERS-Canal de Saint-Martory - rupture de berges à Gratens.
AUTRES DOSSIERS-Micro-centrales électriques canal de Saint-Martory - canal de Peyramard.
AUTRES DOSSIERS-Canal de Saint-Martory - lotissement "les jardins de Montole".
AUTRES DOSSIERS-Association syndicale "les jardins de Montole".
AUTRES DOSSIERS-Canal de Saint-Martory-micro-centrales exploitées par Société Hydro-exploitation-comes de Mondavezan et de Labastidette.
Sujet : justice / justice civile / équipement / voie de communication / contentieux administratif / voie navigable
Lieu : Saint-Martory (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Martory, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
