Notice descriptive

AUTRES DOSSIERS-Société MALET c/CG31 - Convention du 01/01/1988.

AUTRES DOSSIERS-Fourniture d'eau ville de Toulouse à partir du canal de Saint-Martory.

AUTRES DOSSIERS-Canal de Saint-Martory - rupture de berges à Gratens.

AUTRES DOSSIERS-Micro-centrales électriques canal de Saint-Martory - canal de Peyramard.

AUTRES DOSSIERS-Canal de Saint-Martory - lotissement "les jardins de Montole".

AUTRES DOSSIERS-Association syndicale "les jardins de Montole".

AUTRES DOSSIERS-Canal de Saint-Martory-micro-centrales exploitées par Société Hydro-exploitation-comes de Mondavezan et de Labastidette.

 (1986/1994)

Contexte : 5912W
Cote : 5912 W 48
Intitulé :

AUTRES DOSSIERS-Société MALET c/CG31 - Convention du 01/01/1988.

AUTRES DOSSIERS-Fourniture d'eau ville de Toulouse à partir du canal de Saint-Martory.

AUTRES DOSSIERS-Canal de Saint-Martory - rupture de berges à Gratens.

AUTRES DOSSIERS-Micro-centrales électriques canal de Saint-Martory - canal de Peyramard.

AUTRES DOSSIERS-Canal de Saint-Martory - lotissement "les jardins de Montole".

AUTRES DOSSIERS-Association syndicale "les jardins de Montole".

AUTRES DOSSIERS-Canal de Saint-Martory-micro-centrales exploitées par Société Hydro-exploitation-comes de Mondavezan et de Labastidette.

Sujet : justice / justice civile / équipement / voie de communication / contentieux administratif / voie navigable
Lieu : Saint-Martory (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Martory, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : Documents écrits

Pour aller plus loin

L'inventaire :

5912W

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