Notice descriptive
Comptes imprimés (an VIII-1935)
Contexte : Comptabilité générale du département (3N) > Budgets et comptes annuels
Cote : 3 N 157-201
Intitulé : Comptes imprimés
Date : an VIII-1935
Sujet : département / commune / comptabilité publique / conseil général / finances départementales / financement / législation / règlementation
Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Comptes imprimés des dépenses pour les exercices 1827, 1828 et 1829. Budgets imprimés des dépenses pour les exercices 1829, 1830 et 1831. (1827/1831)
- Comptes imprimés des dépenses pour l'exercice 1832 et budget imprimé des dépenses pour l'exercice 1834. (1832/1834)
- Comptes imprimés des dépenses pour les exercices 1834, 1835, 1836, 1837 et 1838. Budgets imprimés des dépenses pour les exercices 1836, 1837, 1838, 1839 et 1840. Budgets imprimés des dépenses et des recettes pour les exercices 1841, 1842, 1843, 1844, 1845, 1846, 1847 et 1848. (1834/1848)
- Comptes annuels imprimés des recettes et des dépenses. (1839/1848)
- Comptes annuels imprimés des dépenses et des recettes. (1846/1859)
- Comptes annuels imprimés des dépenses et des recettes. (1850/1860)
- Comptes annuels imprimés des dépenses et des recettes. (1861/1870)
- Comptes annuels imprimés des dépenses et des recettes. (1871/1880)
- Comptes annuels imprimés des dépenses et des recettes. (1881/1890)
- Comptes annuels imprimés des dépenses et des recettes. (1891/1900)
- Comptes annuels imprimés des dépenses et des recettes. (1901/1907)
- Comptes annuels imprimés des dépenses et des recettes. (1912/1919)
- Comptes annuels imprimés des dépenses et des recettes. (1921/1930)
- Comptes annuels imprimés des dépenses et des recettes. (1931/1937)
- Budgets des dépenses communes à plusieurs départements : dépenses de l'instruction primaire. (1836/1859)
- Comptes imprimés des recettes et dépenses départementales de l'instruction primaire pour les exercices 1838, 1843, 1845, 1847, 1848, 1849 et 1863. Comptes imprimés des recettes et des dépenses cadastrales pour les exercices 1838, 1842, 1843 et 1845. (1838/1863)
- Comptes des dépenses variables du département. (1799/1808)
- Comptes des dépenses variables du département. Etats nominatifs des prestations allouées aux prestataires de voitures, chevaux et mulets fournis en 1809 par réquisitions pour l'armée de Catalogne. (1809/1813)
- Comptes des dépenses facultatives et des dépenses extraordinaires du département. Exercices 1846 et 1818 à 1830. (1816/1830)
- Comptes des dépenses facultatives et des dépenses variables de l'exercice 1823. (1823/1823)
- Comptes des dépenses extraordinaires de l'exercice 1823. (1823/1823)
- Comptes des dépenses et des recettes variables et facultatives des exercices 1831 à 1834. Correspondance avec le Ministre du Commerce et des Travaux Publics. (1831/1834)
- Etat sommaire des dépenses variables, facultatives et extraordinaires proposées au Conseil Général pour 1837. (1837/1837)
- Comptes des dépenses et des recettes des exercices 1847 et 1848. (1847/1848)
- Comptes des dépenses et des recettes de l'exercice 1857. (1857/1857)
- Comptes des dépenses et des recettes du service des routes départementales pour l'exercice 1857. (1857/1857)
- Comptes des dépenses et des recettes de l'exercice 1858. (1858/1858)
- Compte des dépenses et des recettes du service des routes départementales pour l'exercice 1858. (1858/1858)
- Comptes des dépenses et des recettes des exercices 1931 à 1935. (1931/1935)
- Comptes de gestion présentés par le Trésorier-Payeur-Général. (1893/1894)
- Comptes de gestion présentés par le Trésorier-Payeur-Général. (1894/1895)
- Comptes de gestion présentés par le Trésorier-Payeur-Général. (1895/1896)
- Comptes de gestion présentés par le Trésorier-Payeur-Général. (1896/1897)
- Comptes de gestion présentés par le Trésorier-Payeur-Général. (1897/1898)
- Comptes de gestion présentés par le Trésorier-Payeur-Général. (1892/1899)
- Comptes de gestion présentés par le Trésorier-Payeur-Général. (1899/1900)
- Comptes de gestion présentés par le Trésorier-Payeur-Général. Gestion 1900 (2ème partie). (1900/1900)
- Comptes de gestion présentés par le Trésorier-Payeur-Général. Gestion 1900 (2ème partie). [juin décembre 1900] et gestion 1901 (première partie). (1er juin 1900 - 31 décembre 1901)
- Comptes de gestion présentés par le Trésorier-Payeur-Général. (1901/1902)
- Comptes de gestion présentés par le Trésorier-Payeur-Général. (1902/1903)
- Comptes de gestion présentés par le Trésorier-Payeur-Général, gestion 1903 (2ème partie). (1er janvier-31 octobre 1903)
- Comptes de gestion présentés par le Trésorier-Payeur-Général. Gestion 1903 (2ème partie) [1er novembre - 31 décembre 1903] et gestion 1904 (première partie). (1er novembre 1903-31 décembre 1904)
- Comptes de gestion présentés par le Trésorier-Payeur-Général.Gestion 1904 (2ème partie). (1er janvier - 28 février 1904)
- Comptes de gestion présentés par le Trésorier-Payeur-Général. Gestion 1904 (2ème partie) et gestion 1905 (1ère partie). (1er mars - 31 décembre 1904)
- Gestion 1914 (2ème partie) et gestion 1915 (1ère partie). (1914/1915)
Pour aller plus loin
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