Notice descriptive
Conseil d'arrondissement de Toulouse.- Rapports de l'agent-voyer de l'arrondissement. Minutes des procès-verbaux de délibérations des sessions de 1846 et 1847. (1846-1847)
Contexte : Conseils d'arrondissement > Conseils d'arrondissement de la Haute-Garonne (1808-1940) > Conseil d'arrondissement de Toulouse (collection manuscrite puis imprimée)
Cote : 2 N 106
Intitulé : Conseil d'arrondissement de Toulouse.- Rapports de l'agent-voyer de l'arrondissement. Minutes des procès-verbaux de délibérations des sessions de 1846 et 1847.
Date : 1846-1847
Sujet : administration départementale / administration générale / administration préfectorale / arrondissement / conseil d'arrondissement
Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
