Notice descriptive
Suivi des financements des opérations, subventions sur le Fonds d'investissement des transports terrestres et des voies navigables (FITTNV) et sur le Fonds national d'aménagement et de développement du territoire (FNADT).
(1999/2010)
Contexte : 8041W > Coopération interrégionale. > Programme de développement de la Vallée du Lot. > Remise en navigabilité du Lot.
Cote : 8041 W 114 - 115
Intitulé :
Suivi des financements des opérations, subventions sur le Fonds d'investissement des transports terrestres et des voies navigables (FITTNV) et sur le Fonds national d'aménagement et de développement du territoire (FNADT).
Présentation du contenu :
Notes, récapitulatif des subventions, plan de financement, fiches opération, maquette financière, tableaux de programmation des crédits, évaluation des besoins, demande de subventions, correspondance.
Sujet : administration / Etat / administration régionale / aménagement du territoire
Type de document : Documents écrits
