Notice descriptive
Finances de la commune et contributions. (an X-1940)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Le Cuing
Cote : 2 O 159 1-2
Intitulé : Finances de la commune et contributions.
Date : an X-1940
Importance matérielle : 2 liasses.
Sujet : finances communales / fiscalité
Lieu : Le Cuing (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1835, 1922, 1933-1934) ; état sommaire des recettes et dépenses (1846) ; état des taxes irrécouvrables (1901-1902). (an X-1940)
- Contributions, rôles des redevances dues sur les biens communaux (1836-1890), rôle d'affouage et de pâturage (1885), imposition extraordinaire pour le paiement des dépenses induites par une épidémie de fièvre typhoïde (1895). Charges et revenus, rente, aliénation en vue de la refonte d'une cloche (1909). (1836-1909)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en C, dossiers d'administration communaleLe formulaire de recherche :
