Notice descriptive
Contributions, rôles des redevances dues sur les biens communaux (1836-1890), rôle d'affouage et de pâturage (1885), imposition extraordinaire pour le paiement des dépenses induites par une épidémie de fièvre typhoïde (1895). Charges et revenus, rente, aliénation en vue de la refonte d'une cloche (1909). (1836-1909)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Le Cuing > Finances de la commune et contributions.
Cote : 2 O 159 2
Ancienne cote : 2 O 396 / 2 O 397
Intitulé : Contributions, rôles des redevances dues sur les biens communaux (1836-1890), rôle d'affouage et de pâturage (1885), imposition extraordinaire pour le paiement des dépenses induites par une épidémie de fièvre typhoïde (1895). Charges et revenus, rente, aliénation en vue de la refonte d'une cloche (1909).
Date : 1836-1909
Sujet : biens communaux / oeuvre d'art / comptabilité publique / coupe de bois / droits d'usage forestiers / fiscalité / impôts locaux / pâturage / rente / épidémie / finances communales / fiscalité
Lieu : Le Cuing (Haute-Garonne, France)
