Notice descriptive

Affaires communales. - Administration générale, conseil municipal, session d'août (1921). Personnel communal, nominations, secrétaire de mairie et régisseur des recettes pour la perception des droits d'expédition et de légalisation (1938-1939). Bâtiments communaux, presbytère, réparation (1831), acquisition (1835-1837) ; mairie, construction (1893), établissement d'un mur de clôture (1910) ; abri pour passants, construction (1895-1899). Biens communaux, exploitation des biens, vente de bois (1921). Cimetière, projet de construction (an XII-1807). Agriculture, matériel, acquisition d'une sulfateuse (1923). (an XII-1939)

Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Fonbeauzard
Cote : 2 O 186 2
Intitulé : Affaires communales. - Administration générale, conseil municipal, session d'août (1921). Personnel communal, nominations, secrétaire de mairie et régisseur des recettes pour la perception des droits d'expédition et de légalisation (1938-1939). Bâtiments communaux, presbytère, réparation (1831), acquisition (1835-1837) ; mairie, construction (1893), établissement d'un mur de clôture (1910) ; abri pour passants, construction (1895-1899). Biens communaux, exploitation des biens, vente de bois (1921). Cimetière, projet de construction (an XII-1807). Agriculture, matériel, acquisition d'une sulfateuse (1923).
Date : an XII-1939

Présentation du contenu :

Un plan hors-format a été retiré de la liasse pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 186 2 (1).

À noter : le presbytère, l'église et le cimetière, situés sur la commune de Launaguet, sont possédés en indivision avec les communes de Croix-Bénite et Launaguet ; voir cette dernière commune



Sujet : administration communale / biens communaux / bois / bâtiment administratif / cimetière / hôtel de ville / installation sanitaire publique / matériel agricole / personnel / presbytère / équipement collectif / édifice communal
Lieu : Fonbeauzard (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits

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