Notice descriptive
Fonbeauzard (an IX-1940)
Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale
Cote : 2 O 186 1-2
Intitulé : Fonbeauzard
Date : an IX-1940
Importance matérielle : 2 liasses.
Présentation du contenu :
Arrondissement : Toulouse. Canton : Bruguières (1790) puis Toulouse-Nord (an IX). Perception : Saint-Géniès puis Launaguet (1851) et Toulouse Banlieue Nord.
Lieu : Fonbeauzard (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents figurés, Documents écrits
Notices filles
- Finances de la commune. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1890, 1921-1922, 1932-1934). (an IX-1940)
- Affaires communales. - Administration générale, conseil municipal, session d'août (1921). Personnel communal, nominations, secrétaire de mairie et régisseur des recettes pour la perception des droits d'expédition et de légalisation (1938-1939). Bâtiments communaux, presbytère, réparation (1831), acquisition (1835-1837) ; mairie, construction (1893), établissement d'un mur de clôture (1910) ; abri pour passants, construction (1895-1899). Biens communaux, exploitation des biens, vente de bois (1921). Cimetière, projet de construction (an XII-1807). Agriculture, matériel, acquisition d'une sulfateuse (1923). (an XII-1939)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes de D à F, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
