Cote : 2 X 417

Ancienne cote : X 80 / O 102 bis / X 545

Intitulé : Cazeneuve-Montaut.

Date : 1847-1924

Importance matérielle : Liasse

Présentation du contenu :

Création et nomination des membres : arrêté, correspondance, liste de candidats (1847-1848).

Biens et revenus.

Achat de rentes : courrier, extraits de délibération du conseil municipal (1901).

Location de biens : correspondance, baux à ferme, arrêté, cahiers des charges, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication (1850-1924).

Sujet : aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale

Lieu : Cazeneuve-Montaut (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)

Lieu de conservation : Toulouse - Site principal