Notice descriptive
Commission d'élus, dossiers des séances : tableaux de recensement des projets et de répartition des crédits, comptes rendus de réunions, arrêtés de programmation, notes au secrétaire général et aux sous-préfets, bilan.
(1986/2003)
Contexte : 7523 W > Dotation globale d?équipement (DGE)
Cote : 7523 W 1 - 3
Intitulé :
Commission d'élus, dossiers des séances : tableaux de recensement des projets et de répartition des crédits, comptes rendus de réunions, arrêtés de programmation, notes au secrétaire général et aux sous-préfets, bilan.
Sujet : aménagement du territoire / collectivité locale / financement / équipement collectif
Type de document : Documents écrits
