Notice descriptive
Registres de délivrance de cartes d'identité (1956-1968). Police des étrangers (1939-1960). Réglementation (1913-1954). Affaires militaires (1966-1967). Naturalisations (1966-1968). Nomades (1914-1940). Urbanisme, budgets et travaux dans les collectivités locales (1940-1968).
(1941/1967)
Contexte : Sous-Préfecture de Saint-Gaudens (série W)
Cote : 2716 W 1 - 93
Intitulé :
Registres de délivrance de cartes d'identité (1956-1968). Police des étrangers (1939-1960). Réglementation (1913-1954). Affaires militaires (1966-1967). Naturalisations (1966-1968). Nomades (1914-1940). Urbanisme, budgets et travaux dans les collectivités locales (1940-1968).
Importance matérielle : 11,16 m.l.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 17 janvier 1969
Tris et éliminations :
classé provisoirement
Modalités d'accès :
bordereau de versement communicable et disponible au chrono (voir additif)
Type de document : Documents écrits
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Sous-Préfecture de Saint-Gaudens (série W)Le formulaire de recherche :
