Notice descriptive
Haute-Garonne. Sous-préfecture (Saint-Gaudens)
| Haute-Garonne. Sous-préfecture (Saint-Gaudens) |
IndexationType de documents
Documents écrits
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
15/03/2018Dernière mise à jour :
16/01/2020 15:42:56Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
Notices filles
Budgets primitifs. Journaux à souche des perceptions.
(1912/1951)Elections politiques (1924, 1957). Guerre 1939-1945 : circulaires, sauf conduits, visas, statistiques, rapport moral (1939-1942). Bureaux de bienfaisance : statistiques (1914-1947). Sinistres : statistiques (1936-1943). Réglementation (1895-1940). Réquisitions (1946-1953). Grêves (1893-1909). Médailles (1921-1923). Correspondance (1908-1928).
(1893/1957)Elections politiques. Affaires communales. Aide sociale. Réglementation.
(1896/1957)Archives de la Sous-préfecture de Saint-Gaudens.
(1888/1961)Registres de délivrance de cartes d'identité (1956-1968). Police des étrangers (1939-1960). Réglementation (1913-1954). Affaires militaires (1966-1967). Naturalisations (1966-1968). Nomades (1914-1940). Urbanisme, budgets et travaux dans les collectivités locales (1940-1968).
(1941/1967)Affaires communales (administration et travaux).
(1946/1966)pro-forma avec des éliminables de l’année 1970
pro-forma avec des éliminables de l’année 1972
pro-forma avec des éliminables de l’année 1974
pro-forma avec des éliminables des années 1975 et 1976
pro-forma avec des éliminables de l’année 1977
Contrôle des collectivités locales : budgets communaux primitifs et supplémentaires.
(1960/1974)Archives de la Sous-préfecture de Saint-Gaudens.
(1959/1982)pro-forma avec des éliminables des années 1978-1979-1980,1982
pro-forma avec des éliminables des années 1983
pro-forma avec des éliminables des années ?
Règlementation et libertés publiques. Circulation routière. Recensement de population. Protection civile. Délivrance de la carte nationale d'identité. Administration communale et contrôle des services du Conseil général. Servitudes.
(1965/1980)pro-forma avec des éliminables 1975-1982
Comptabilité communale et affaires communales.
(1968/1984)Comptabilité communale. Urbanisme. Stations touristiques. Cellulose du Rhône et d'Aquitaine. Protection civile. Elections politiques.
(1962/1986)Administration communale.
(1979/1985)Comptabilité et administration communale. Economie.
(1984/1986)Affaires communales.
(1986/1990)Association loi 1901 : registres et dossiers de déclaration.
(1902-2006)
Aménagement touristique en montagne, stations de ski.
(1964-1998) Affaires juridiques et contentieux général. Communication interne. Aménagement du territoire. Environnement.
(1959-2002) Vie politique et cérémonies publiques. Développement économique. Tourisme. Urbanisme et aménagement foncier. Protection de l'environnement.
(1959-2002) Elections municipales et cantonales de l'arrondissement de Saint-Gaudens, 2008.
(2008/)Chrono du sous-préfet. Relations avec les collectivités locales. Police administrative. Développement économique.
(1975/2009)Archives du secrétariat général. Dossiers du bureau de l'aménagement, de l'espace et de la sécurité civile.
(1974/2009)Rationnement alimentaire.
([1940-1949])
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Sous-Préfecture de Saint-Gaudens (série W)Le formulaire de recherche :
