Notice descriptive
1749, 13 juin-1756, 20 juillet
Registres communs aux bureaux de Cazères et Palaminy, puis concernant le bureau de Palaminy (Annexe de Cazères) (1749/1756)
Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal > Contrôle des actes et insinuation fiscale de l'Ancien Régime, 1693-1790 > Cazères > Centième denier
Cote : 2 C 657
Intitulé : 1749, 13 juin-1756, 20 juillet
Registres communs aux bureaux de Cazères et Palaminy, puis concernant le bureau de Palaminy (Annexe de Cazères)
Registres communs aux bureaux de Cazères et Palaminy, puis concernant le bureau de Palaminy (Annexe de Cazères)
Sujet : droits de succession / enregistrement / fiscalité / notaire
Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cazères, Canton de (Haute-Garonne, France)
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L'inventaire :
Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchalLe formulaire de recherche :
