Notice descriptive

Promotion de l’emploi. - Programme "Nouveaux emplois, nouveaux jeunes" : dossiers de candidature, comptes rendus de réunion, ordres de services, dossiers de demandes des employeurs (1998-2002). Fonds national de l'emploi (FNE), allocations spéciales de licenciement ; préretraites progressives : dossiers de demandes établis par les entreprises (2001-2002). Plan textile, mesure d'allègement des cotisations sociales dans les secteurs de l'habillement, du cuir et de la chaussure : statistiques, bilans, dossiers des entreprises bénéficiaires (1996-1998). Convention pour la promotion de l'emploi : dossiers des organismes conventionnés (2001-2002). Plan social de l'usine JOB, mise en place de l'allocation temporaire dégressive : procès-verbaux de réunions, notes, correspondance, dossiers des individuels des salariés (1996-2002).

(1996/2002)

Contexte : Commerce, travail, emploi, formation professionnelle (état des versements) > Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées \ Unité territoriale de la Haute-Garonne
Cote : 7597 W 1 - 48
Intitulé :

Promotion de l’emploi. - Programme "Nouveaux emplois, nouveaux jeunes" : dossiers de candidature, comptes rendus de réunion, ordres de services, dossiers de demandes des employeurs (1998-2002). Fonds national de l'emploi (FNE), allocations spéciales de licenciement ; préretraites progressives : dossiers de demandes établis par les entreprises (2001-2002). Plan textile, mesure d'allègement des cotisations sociales dans les secteurs de l'habillement, du cuir et de la chaussure : statistiques, bilans, dossiers des entreprises bénéficiaires (1996-1998). Convention pour la promotion de l'emploi : dossiers des organismes conventionnés (2001-2002). Plan social de l'usine JOB, mise en place de l'allocation temporaire dégressive : procès-verbaux de réunions, notes, correspondance, dossiers des individuels des salariés (1996-2002).

Importance matérielle : 4,9 m.l.
Modalités d'entrée :

Versement

Date d'entrée : 20 mai 2014

Tris et éliminations :

classé définitivement

Modalités d'accès :

bordereau de versement communicable et disponible au chrono

Type de document : Documents écrits

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