Notice descriptive
Sécurité sociale.
(1990/2009)
Contexte : 7998 W > Politique d?inspection, de contrôle et d?évaluation. > Organismes de sécurité sociale (OSS). - Sécurité sociale ; caisse primaire d'assurance maladie.
Cote : 7998 W 680 - 689
Intitulé :
Sécurité sociale.
Sujet : action sanitaire / hygiène / santé / établissement de santé
Notices filles
Droit du travail, mise en place des heures attribuées aux salariés.
(2005/2009)Suivi des grèves : préavis, suivi des mouvements et statistiques, comptes-rendus de mobilisation.
(1990/2009)Contrôle. - Dossiers de suivi par organisme : correspondance, notes, rapports, rapport d'activité, documentation, comptes rendus de réunions, documentation.
(1990/2008)


