Notice descriptive
Gestion des stations thermales : dossiers administratifs des exploitations et établissements (classement par département puis par ordre alphabétique de communes).
(1823/2005)
Contexte : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées (série W)
Cote : 7689 W 1 - 21
Intitulé :
Gestion des stations thermales : dossiers administratifs des exploitations et établissements (classement par département puis par ordre alphabétique de communes).
Importance matérielle : 2,2 m.l.
Notes :
Archives à intégrer en série moderne.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 9 octobre 2014
Tris et éliminations :
classé provisoirement
Modalités d'accès :
bordereau de versement non communicable et non disponible au chrono
Type de document : Documents écrits
