Notice descriptive

Gestion des stations thermales : dossiers administratifs des exploitations et établissements (classement par département puis par ordre alphabétique de communes).

(1823/2005)

Contexte : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées (série W)
Cote : 7689 W 1 - 21
Intitulé :

Gestion des stations thermales : dossiers administratifs des exploitations et établissements (classement par département puis par ordre alphabétique de communes).

Importance matérielle : 2,2 m.l.
Notes :

Archives à intégrer en série moderne.

Modalités d'entrée :

Versement

Date d'entrée : 9 octobre 2014

Tris et éliminations :

classé provisoirement

Modalités d'accès :

bordereau de versement non communicable et non disponible au chrono

Type de document : Documents écrits

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