Notice descriptive
Conseil d'arrondissement de Toulouse.- Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil d'arrondissement ; session de 1820 (juillet et août 1820) ; session de 1821 (août et septembre 1821) ; session de 1822 (août et septembre 1822) ; session de 1823 (mai et juin 1823). (1820-1823)
Contexte : Conseils d'arrondissement > Conseils d'arrondissement de la Haute-Garonne (1808-1940) > Conseil d'arrondissement de Toulouse (collection manuscrite puis imprimée)
Cote : 2 N 86
Intitulé : Conseil d'arrondissement de Toulouse.- Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil d'arrondissement ; session de 1820 (juillet et août 1820) ; session de 1821 (août et septembre 1821) ; session de 1822 (août et septembre 1822) ; session de 1823 (mai et juin 1823).
Date : 1820-1823
Sujet : administration départementale / administration générale / administration préfectorale / arrondissement / conseil d'arrondissement
Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
