Notice descriptive
Eaunes (an X-1940)
Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale
Cote : 2 O 165 1-8
Intitulé : Eaunes
Date : an X-1940
Importance matérielle : 8 liasses.
Présentation du contenu :
Arrondissement : Muret puis Toulouse (1926 ; l'arrondissement de Muret sera rétabli en 1942). Canton : Muret. Perception : Labarthe-sur-Lèze puis Muret (1933-1934).
Lieu : Eaunes (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents figurés, Documents écrits
Notices filles
- Finances de la commune. (an X-1940)
- Administration générale. - Contentieux, litige avec le sieur Alayrac au sujet de la propriété de la fontaine de Piquepé (1807), usurpation de communaux (1863-1866). Contrats, location d'immeuble pour servir d'école de filles et de logement pour l'institutrice (1875-1879), abonnement à la SACEM (1919-1928), assurance des écoliers (1933). (1807-1933)
- Personnel communal. - Traitements, garde-champêtre (1807), secrétaire de mairie(1937) ; nominations, fossoyeur (1938), régisseur des recettes (1939). (1807-1939)
- Bâtiments communaux. (1806-1935)
- Biens communaux. - Etat des biens et revenus (an XIV). Exploitation des biens, arbres, plantation (1815), vente (1919-1930). Arpentement du communal du Tarastet (1826). Transactions immobilières, aliénations de communaux sis aux quartiers du Tarastet et Barbère (1846-1847), de Bessou (1869-1870) ; acquisition au quartier de Haumont (1861). (an XIV-1930)
- Cimetière. - Travaux, projet de translation (1806-1809), translation et clôture (1894-1899), construction d'un abri (1923), restauration de la clôture et transformation des abords du portail (1930). Concessions, tarifs (1897), titres (1906-1916). Pompes funèbres, corbillard, acquisition (1899). (1806-1930)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
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