Notice descriptive
Affaire Dafos contre Pravere, plan géométrique du premier échelon de la partie septentrionale de la montagne du Cagire que traversent les chemins de las Carrugueres et du Coué de Cassé, Durrieu et Barrère, commune de Sengouagnet, 11 janvier 1844.
(1844/1844)
Contexte : Annexes : plans extraits des rapports d'expertises du tribunal de première instance de Saint-Gaudens > Plans annexés aux rapports d'experts, 1814-1951.
Cote : 6413 W 42
Intitulé :
Affaire Dafos contre Pravere, plan géométrique du premier échelon de la partie septentrionale de la montagne du Cagire que traversent les chemins de las Carrugueres et du Coué de Cassé, Durrieu et Barrère, commune de Sengouagnet, 11 janvier 1844.
Importance matérielle : Ech. 1/2500, coul. ; dim. 0,43x0,91 m.
Sujet : justice / justice civile / tribunal de première instance / plan / / affaire civile / crimes et délits / qualification correctionnelle / plan
Type de document : Documents figurés, Photo
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L'inventaire :
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