Notice descriptive
Conseil général. Session de 1831. Rapport du préfet. Circulaires ministérielles. Voeux des conseils d'arrondissement soumis au conseil général. Propositions budgétaires (dépenses variables). Travaux d'entretien de divers bâtiments départementaux.
(1831/1831)
Contexte : Conseil général du département et commission départementale > Conseil général > Dossiers particuliers
Cote : 1 N 181
Intitulé :
Conseil général. Session de 1831. Rapport du préfet. Circulaires ministérielles. Voeux des conseils d'arrondissement soumis au conseil général. Propositions budgétaires (dépenses variables). Travaux d'entretien de divers bâtiments départementaux.
Sujet : conseil d'arrondissement / comptabilité publique / travaux / édifice départemental / administration départementale / administration préfectorale / administration générale / conseil général / département / financement / fiscalité / fiscalité immobilière / réseau routier / transport en commun / transport ferroviaire / transport fluvial / voie de communication / voie ferrée d'intérêt local / voie navigable
Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
Type de document : rapport du préfet, Documents écrits
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