Notice descriptive
Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l’horticulture. - Aides à la restructuration du vignoble (2007-2008). Commission d'agrément des vins de pays (2008-2009). Aides à l'enrichissement (2008-2009). Autorisations de plantation (2004-2009). Onzième contrat de plan État Région 1994-1998 : dossiers de suivi (1994-1999), dossiers de paiement d'études (1995-1996), dossiers de paiement d'aides à la fusion et aux investissements matériels (1998-1999), dossiers de paiement d'aides aux investissements matériels (1995-1999). Douzième contrat de plan État Région 2000-2006 : dossiers de suivi, dossiers d'aides (1997-2006). Assainissement de la production fruitière (1994-1995). Dossiers de paiement de primes d'abandon définitif de superficies agricoles (2005).
(1994/2009)
Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l’horticulture. - Aides à la restructuration du vignoble (2007-2008). Commission d'agrément des vins de pays (2008-2009). Aides à l'enrichissement (2008-2009). Autorisations de plantation (2004-2009). Onzième contrat de plan État Région 1994-1998 : dossiers de suivi (1994-1999), dossiers de paiement d'études (1995-1996), dossiers de paiement d'aides à la fusion et aux investissements matériels (1998-1999), dossiers de paiement d'aides aux investissements matériels (1995-1999). Douzième contrat de plan État Région 2000-2006 : dossiers de suivi, dossiers d'aides (1997-2006). Assainissement de la production fruitière (1994-1995). Dossiers de paiement de primes d'abandon définitif de superficies agricoles (2005).
Versement
classé provisoirement
bordereau de versement non communicable et non disponible au chrono
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Midi-Pyrénées (série W)Le formulaire de recherche :
