Cote : 2 X 519

Ancienne cote : X 79

Intitulé : Latoue.

Date : 1840-1878

Importance matérielle : Liasse

Présentation du contenu :

Création et nomination des membres : correspondance, listes de candidats, arrêtés (1840-1841).

Suppression du bureau : arrêté, correspondance, extrait de délibérations de la commission administrative (1853).

Création suite à un legs et nomination des membres : extrait des registres de l'État civil, extraits de délibérations du conseil municipal, liste de candidats, arrêté, correspondance (1874).

Biens et revenus.

Réunion de titres de rentes : correspondance (1878).

Sujet : aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale

Lieu : Latoue (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)

Lieu de conservation : Toulouse - Site principal