Notice descriptive
Affaire Bec, Cellier et autres demandeurs contre Bernadeuse et Sauné et autres défenseurs, plan géométrique du revers méridional de la montagne de Tucas, commune de Saleich, 22 août 1844.
(1844/1844)
Contexte : Annexes : plans extraits des rapports d'expertises du tribunal de première instance de Saint-Gaudens > Plans annexés aux rapports d'experts, 1814-1951.
Cote : 6413 W 46
Intitulé :
Affaire Bec, Cellier et autres demandeurs contre Bernadeuse et Sauné et autres défenseurs, plan géométrique du revers méridional de la montagne de Tucas, commune de Saleich, 22 août 1844.
Importance matérielle : Ech. 1/1250, coul. ; dim. 0,67x0,52 m.
Sujet : justice / justice civile / tribunal de première instance / plan / / affaire civile / crimes et délits / qualification correctionnelle / plan
Type de document : Documents figurés, Photo
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L'inventaire :
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