Notice descriptive
Administration générale, gestion du courrier et des réunions (1975-2005) ; évaluation de l'activité (1989-2007) ; avis techniques sur documents d'urbanisme (1991-2005) ; gestion du personnel (1991-2000). Environnement, études (1991-1997) ; plan régional pour la qualité de l'air (s.d.). Contrôle des équipements et des canalisations sous pression, réglementation (1948-2003) ; contrôle des équipements (1975-1997). Opérations de contrôle des véhicules au titre du code de la route, accidents de la circulation de la subdivision du Lot (1994-2004). Division industrie, enquête sur l'activité du secteur industriel aéronautique et spécial (1997-1998) ; plan d'action pour le développement des entreprises régionales du secteur aéronautique (2002) ; recueil des entreprises connues ou aidées en Midi-Pyrénées (1999-2003). Division métrologie, réglementation (1839-1900).
(1839/2007)
Administration générale, gestion du courrier et des réunions (1975-2005) ; évaluation de l'activité (1989-2007) ; avis techniques sur documents d'urbanisme (1991-2005) ; gestion du personnel (1991-2000). Environnement, études (1991-1997) ; plan régional pour la qualité de l'air (s.d.). Contrôle des équipements et des canalisations sous pression, réglementation (1948-2003) ; contrôle des équipements (1975-1997). Opérations de contrôle des véhicules au titre du code de la route, accidents de la circulation de la subdivision du Lot (1994-2004). Division industrie, enquête sur l'activité du secteur industriel aéronautique et spécial (1997-1998) ; plan d'action pour le développement des entreprises régionales du secteur aéronautique (2002) ; recueil des entreprises connues ou aidées en Midi-Pyrénées (1999-2003). Division métrologie, réglementation (1839-1900).
Versement
classé provisoirement
bordereau de versement non communicable et non disponible au chrono
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées (série W)Le formulaire de recherche :
