Cote : 1 M 336

Ancienne cote : M 591 / 4 M AFAIRES D'ESPAGNE 9 / 4 M AFAIRES D'ESPAGNE 10 / 4 M AFAIRES D'ESPAGNE 12 / 4 M AFAIRES D'ESPAGNE 17

Intitulé : Passeports et secours de route délivrés à des réfugiés espagnols

Date : 1820, 1822-1823

Présentation du contenu :

Retrait de passeport à des officiers espagnols (1820).

Passeports délivrés à des voyageurs en transit en Haute-Garonne (1822).

Secours de route et mandats particuliers : décomptes à payer (1823).

Demandes de secours et de secours de route d’Espagnols réfugiés, adressées au préfet (février-juillet 1823).

Répertoires nominatifs d’étrangers (en majorité réfugiés espagnols) en surveillance de haute police et d’étrangers (en majorité réfugiés espagnols) ayant demandé la délivrance d’un passeport ou d’une carte de sûreté – 3 cahiers - (1822-1823).

Sujet : réfugié / étranger / surveillance du territoire / frontière franco-espagnole / police / vie politique / Restauration. 1815-1830 / frontière franco-espagnole / surveillance du territoire / réfugié / étranger / police administrative / circulation des personnes

Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Espagne / Espagne

Type de document : passeport, liste nominative