Notice descriptive
Rieumes. (an XI-1886)
Contexte : Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X) > Activités. > Contrôle des bureaux.
Cote : 2 X 652
Ancienne cote : X 43
Intitulé : Rieumes.
Date : an XI-1886
Importance matérielle : Liasse
Présentation du contenu :
Nomination des membres : arrêté (an XI).
Statistique.
États des immeubles (1845).
Biens et revenus.
État des propriétés foncières, rentes et créances mobilières (1841).
Rachat de rentes et mainlevée d'inscription hypothécaire : correspondance, extraits de délibérations de la commission administrative, minute (1834-1886).
Vente d'un terrain : arrêtés, procès-verbal d'expertise, cahier des charges, plan, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, procès-verbal d'enquête (1886).
Notes :
Le plan hors-format a été retiré de la liasse et rangé à part pour des raisons de conservation.
Sujet : aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale
Lieu : Rieumes (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)
Lieu de conservation : Toulouse - Site principal
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X)Le formulaire de recherche :
