Notice descriptive
Opération départementale d'amélioration de l'habitat. - Dossiers par cantons (L'Isle-en-Dodon, Cazères, Fousseret, Aspet, Aurignac, Cadours, Barbazan) : arrêté déclarant l'opération programme d'intérêt général, requêtes, avis des collectivités, comptes rendus de réunions, notes et correspondance.
(1995/1999)
Contexte : 7087 W > Logement. > Amélioration de l'habitat > Programmes d'amélioration de l'habitat.
Cote : 7087 W 11
Intitulé :
Opération départementale d'amélioration de l'habitat. - Dossiers par cantons (L'Isle-en-Dodon, Cazères, Fousseret, Aspet, Aurignac, Cadours, Barbazan) : arrêté déclarant l'opération programme d'intérêt général, requêtes, avis des collectivités, comptes rendus de réunions, notes et correspondance.
Sujet : logement / politique de la ville / logement / amélioration de l'habitat
Type de document : Documents écrits
