Contexte : Assistance sociale (3X) > Aide aux enfants. > Administration. > Finances.
Cote : 3 X 23
Ancienne cote : X 415/X 417/X 453
Intitulé : 1817-1826
Date : 1817-1926
Présentation du contenu : En plus, ordonnance royale autorisant l'utilisation de dons et legs (1817), états trimestriels pour l'hospice civil de Saint-Gaudens (1822), états des communes du département qui peuvent contribuer à la dépense pour l'année 1825.
Sujet : administration départementale / aide sociale / protection sociale / tutelle administrative / indigent / aide sociale à l'enfance / enfant secouru / établissement médico social / pupille de l'Etat / administration générale / établissement médico social / finances publiques / comptabilité publique
Organisme : Hospices civils de Toulouse (Toulouse, Haute-Garonne, France)
Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France)