Notice descriptive

Comptabilité générale du Département. - Budgets annuels et comptes de gestion. (1979-1980)  

Contexte : Assemblée départementale
Cote : 5151 W 1 - 2
Intitulé : Comptabilité générale du Département. - Budgets annuels et comptes de gestion.
Date : 1979-1980

Importance matérielle : 0,2 m.l.
Modalités d'entrée :

Versement

Date d'entrée : 26 avril 1982

Tris et éliminations :

Classé provisoirement

Modalités d'accès :

Consultable selon la législation en vigueur. Bordereau de versement communicable et disponible au chrono

Modalités de reproduction :

Se reporter aux règlements en vigueur

Autres instruments de recherche : FRAD031_5151W

Pour aller plus loin

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