Notice descriptive
Elections socio-professionnelles. - Caisse artisanale d'allocation vieillesse de la Haute-Garonne et du Tarn-et-Garonne. (1953)
Contexte : Préfecture dite de région Midi-Pyrénées et de département de la Haute-Garonne (versements entrés entre 1964 et 2015) > Les services opérationnels depuis la réforme de 1964 aux lois de décentralisation de 1982 et 1983 > Première direction (Administration générale) > Deuxième bureau (Elections et affaires militaires)
Cote : 2595 W
Intitulé : Elections socio-professionnelles. - Caisse artisanale d'allocation vieillesse de la Haute-Garonne et du Tarn-et-Garonne.
Date : 1953
Importance matérielle : 0,2 m.l.
Producteur : Haute-Garonne (France). Préfecture
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 3 janvier 1968
Tris et éliminations :
non classé :
Modalités d'accès :
bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Préfecture dite de région Midi-Pyrénées et de département de la Haute-Garonne (versements entrés entre 1964 et 2015)Le formulaire de recherche :
