Notice descriptive

Réunion du 25 janvier 2001 (communes concernées : Bax, Boussens, Carbonne, Grazac, Lamasquère, Latrape, Portet sur Garonne, Saubens, Saint-Lys, Saint-Thomas, Muret, Pinsaguel, Rieux-Volvestre, Martres-Tolosane). Réunion du 22 février 2001 (communes concernées : Forgues, Le Fauga, Le Vernet, Palaminy, Pinsaguel, Rieumes, Saint-Foy de Peyrolières, Carbonne, Eaunes, Portet-sur-Garonne, Cintegabelle, Labarthe sur Lèze, Roques-sur-Garonne, Fonsorbes, Saint-Lys, Muret).

 (2001/2001)

Contexte : 6846 W > Dossiers de la commission de sécurité et d'accessibilité de l'arrondissement de Muret : dossiers classés par date de réunion (convocations adressées aux mairies concernées et aux membres de la commission, réunions et comptes rendus avec avis).
Cote : 6846 W 3
Intitulé :

Réunion du 25 janvier 2001 (communes concernées : Bax, Boussens, Carbonne, Grazac, Lamasquère, Latrape, Portet sur Garonne, Saubens, Saint-Lys, Saint-Thomas, Muret, Pinsaguel, Rieux-Volvestre, Martres-Tolosane). Réunion du 22 février 2001 (communes concernées : Forgues, Le Fauga, Le Vernet, Palaminy, Pinsaguel, Rieumes, Saint-Foy de Peyrolières, Carbonne, Eaunes, Portet-sur-Garonne, Cintegabelle, Labarthe sur Lèze, Roques-sur-Garonne, Fonsorbes, Saint-Lys, Muret).

Sujet : association / contrôle de légalité / immeuble de grande hauteur / profession réglementée / protection civile / regroupement de communes / établissement recevant du public / immeuble de grande hauteur / protection civile / établissement recevant du public
Lieu : Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits

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