Notice descriptive
Travail et économie. - Journalisme : instructions, correspondance (s.d.). Artisanat : instructions (1943). Commerce, relations avec la chambre de commerce : correspondance (1941-1948) ; relèvement des tarifs de l'entrepôt réel des douanes (1946). Brevets d'invention : correspondance, dossiers de cession (1930-1954). (1930/1954)
Contexte : Préfecture de la Haute-Garonne (versements antérieurs à 1964) > Cinquième division (Administration générale) > Quatrième bureau (Travail)
Cote : 1550 W 1 - 12
Intitulé : Travail et économie. - Journalisme : instructions, correspondance (s.d.). Artisanat : instructions (1943). Commerce, relations avec la chambre de commerce : correspondance (1941-1948) ; relèvement des tarifs de l'entrepôt réel des douanes (1946). Brevets d'invention : correspondance, dossiers de cession (1930-1954).
Importance matérielle : 0,6 m.l.
Producteur : Haute-Garonne (France). Préfecture
Notes :
Existence d'articles à réintégrer dans les séries modernes.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 18 janvier 1960
Tris et éliminations :
classé provisoirement
Modalités d'accès :
bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Pour aller plus loin
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