Notice descriptive

Conseil général. Affaires traitées. Session de 1843. Minutes de délibérations et de voeux. Routes départementales : extraits de délibérations des conseils d'arrondissement de Muret et de Villefranche.

Session de 1844. Mintues des délibérations. Routes et chemins vicinaux : voeux des quatre conseils d'arrondissement. Délibérations des commissions de surveillance des chemins vicinaux de grande communication. Rapport du comité de vaccine sur les vaccinations pratiquées dans le département en 1843.

(1843/1844)

Contexte : Conseil général du département et commission départementale > Conseil général > Dossiers particuliers
Cote : 1 N 192
Intitulé :

Conseil général. Affaires traitées. Session de 1843. Minutes de délibérations et de voeux. Routes départementales : extraits de délibérations des conseils d'arrondissement de Muret et de Villefranche.

Session de 1844. Mintues des délibérations. Routes et chemins vicinaux : voeux des quatre conseils d'arrondissement. Délibérations des commissions de surveillance des chemins vicinaux de grande communication. Rapport du comité de vaccine sur les vaccinations pratiquées dans le département en 1843.

Sujet : réseau routier / voie de communication / route départementale / voie communale / chemin rural / conseil d'arrondissement / vaccination / administration départementale / administration préfectorale / administration générale / conseil général / département / financement / fiscalité / fiscalité immobilière / réseau routier / transport en commun / transport ferroviaire / transport fluvial / voie de communication / voie ferrée d'intérêt local / voie navigable
Lieu : Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche, Arrondissement de (Haute-Garonne, France ; ancien arrondissement) / Haute-Garonne (France ; département)
Type de document : délibération, Documents écrits

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