Notice descriptive

Conseil général. Sessions de 1863, 1865, 1866, 1867, 1868 (?) et 1869. Rapports annuels de l'ingénieur en chef des Ponts-et-Chaussées sur la situation des routes impériales et de la navigation. Rapports sur la situation des routes départementales (année 1868 manque). Situation des plantations en bordure des routes impériales et départementales au 1er juin 1867. Ressources et charges des budgets départementaux.

 (1863/1869)

Contexte : Conseil général du département et commission départementale > Conseil général > Dossiers particuliers
Cote : 1 N 196
Intitulé :

Conseil général. Sessions de 1863, 1865, 1866, 1867, 1868 (?) et 1869. Rapports annuels de l'ingénieur en chef des Ponts-et-Chaussées sur la situation des routes impériales et de la navigation. Rapports sur la situation des routes départementales (année 1868 manque). Situation des plantations en bordure des routes impériales et départementales au 1er juin 1867. Ressources et charges des budgets départementaux.

Sujet : comptabilité publique / réseau routier / route nationale / route départementale / transport fluvial / sécurité routière / administration départementale / administration préfectorale / administration générale / conseil général / département / financement / fiscalité / fiscalité immobilière / réseau routier / transport en commun / transport ferroviaire / transport fluvial / voie de communication / voie ferrée d'intérêt local / voie navigable
Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
Type de document : Documents écrits

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