Notice descriptive
1938 (1938/1938)
Contexte : Bureau d'enregistrement de Boulogne-sur-Gesse > Droits d'enregistrement : registres de formalité et actes déposés. > Sous seing privé originaux.
Cote : 3 Q 7 440
Intitulé : 1938
Présentation du contenu :
Contient également des conventions passées avec la Compagnie des Chemins de Fer du Midi.
Sujet : enregistrement
Lieu : Boulogne-sur-Gesse (Haute-Garonne, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Bureau d'enregistrement de Boulogne-sur-GesseLe formulaire de recherche :
