Notice descriptive
Buisson d’Aussonne (XVe-XIXe siècles.) 
Contexte : Etat des fonds > Archives privées > Familles et individus > Familles et seigneuries
Cote : 37 J 1-69
Intitulé : Buisson d’Aussonne
Date : XVe-XIXe siècles.
Importance matérielle : 69 articles ; 6ml.
Présentation du contenu :
Fonds classé.
Ce fonds concerne :
- la famille de Buisson d'Aussonne : papiers personnels (16e-18e s.),
- la seigneurie d'Aussonne : acquisitions, reconnaissances féodales, comptes (15e-18e s.),
- la justice seigneuriale d'Aussonne : procédures (17e-18e s.),
- les familles alliées : d'Aubert, de Franc, de Mellis (18e-19e s.).
Modalités d'entrée :
Don
Date d'entrée : 1992
Classement :
Les registres, quel que soit leur objet, ont été regroupés en début de classement (37 J 1 à 13)
Modalités d'accès :
Se reporter à la législation en vigueur
Modalités de reproduction :
Se reporter aux règlements en vigueur
Autres instruments de recherche :
Répertoire numérique dact., par Bernadette Suau, 1993, 6 p.
, FRAD031_0037JBibliographie :
Fonds entré par la voie de Madame Calbairac.
Lieu de conservation : Toulouse - Site principal
