Notice descriptive
Etat des fonds des Archives départementales de la Haute-Garonne
| Etat des fonds des Archives départementales de la Haute-Garonne |
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
29/10/2018 13:30:16Dernière mise à jour :
23/01/2023 13:32:35Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
Notices filles
- Archives anciennes (avant 1790)
- Archives révolutionnaires (1790-1800)
- Archives modernes (1800-1940)
- Archives contemporaines (En principe, et conformément à la circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 relative au classement et à la cotation des archives dans les services d’archives départementales, les archives publiques contemporaines sont celles produites après le 10 juillet 1940.
Or, les administrations ont conservé, parfois pendant des délais très longs des documents bien antérieurs à ces dates (par exemple, dans les versements des tribunaux, on trouvera des documents datant de la période révolutionnaire), soit par oubli soit parce qu’elles ont eu besoin des dossiers pour assurer la continuité de leurs actions administratives. On trouvera donc des archives antérieures à 1940 dans la série W.)
- Etat civil (16e-20e s.)
- Notaires (14e-20e s.)
- Communes, intercommunalités (toutes périodes)
- Hôpitaux (toutes périodes)
- Etablissements et organismes publics (19e-20e s.)
- Archives privées
- Documents figurés
- Documents audiovisuels
- Bibliothèque


