Notice descriptive
Bilan de l'opération, comptes rendus des réunions et comités de pilotage, convention cadre, correspondance, notes.
(2001/2005)
Contexte : 7509 W > Aides financières exceptionnelles aux entreprises. > Opération de redynamisation du commerce et de l'artisanat (ORCA). > Dossiers de suivi.
Cote : 7509 W 23
Intitulé :
Bilan de l'opération, comptes rendus des réunions et comités de pilotage, convention cadre, correspondance, notes.
Sujet : aide publique aux entreprises / aménagement du territoire / commerce / entreprise / industrie / zone industrielle
Type de document : Documents écrits
