Notice descriptive
Comité de coordination, suivi des réunions : comptes rendus. Instruction mixte à l'échelon local, suivi des conférences des travaux mixtes : procès-verbaux de clôture (tous départements). Requêtes de particuliers et d'élus. Avant-projet d'exploitation : projet de rapport, correspondance.
(2002/2002)
Contexte : 7333 W > Enquêtes parcellaires
Cote : 7333 W 11
Intitulé :
Comité de coordination, suivi des réunions : comptes rendus. Instruction mixte à l'échelon local, suivi des conférences des travaux mixtes : procès-verbaux de clôture (tous départements). Requêtes de particuliers et d'élus. Avant-projet d'exploitation : projet de rapport, correspondance.
Sujet : / voie de communication
Type de document : Documents écrits
