Jeunesse et éducation populaire. - Coordination des acteurs locaux et projets éducatifs de territoire (1996-2013).

Le versement est composé de dossiers produits par le service en charge de la jeunesse et de l'éducation populaire entre 1996 et 2013. On trouve des contrats éducatifs locaux conclus avec les communes et regroupements de communes dans le cadre de projets éducatifs de territoire, visant à développer le lien social et la politique éducative en Haute-Garonne.

Les archives étaient conservés dans les bureaux des agents en charge du service de la jeunesse et de l'éducation populaire.

Versement

Tous les documents ont été versés en intégralité.

Classement par commune ou regroupement de communes.

Consultable selon la législation en vigueur.

Se reporter aux règlements en vigueur.