Cote : 2 X 435

Ancienne cote : X 49

Intitulé : Cugnaux.

Date : 1818-1916

Importance matérielle : Liasse

Présentation du contenu :

Statistique.

États des immeubles (1845).

États des indigents (1851).

Administration générale.

Contentieux concernant un legs : courrier (1818).

Comptabilité.

Perception des revenus : courrier (1818).

Biens et revenus.

Aliénation et rachat de rentes, mainlevée d'inscription hypothécaire : correspondance, arrêtés, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, testament, minutes (1823-1885).

Location de biens : extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal (1916).

Sujet : aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale

Lieu : Cugnaux (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)

Lieu de conservation : Toulouse - Site principal