Notice descriptive

Statistique. Administration générale. Comptabilité. (1838-1929)

Contexte : Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X) > Activités. > Contrôle des bureaux. > Martres-Tolosane.
Cote : 2 X 561
Intitulé : Statistique. Administration générale. Comptabilité.
Date : 1838-1929

Importance matérielle : Liasse
Présentation du contenu :

Statistique.

État des immeubles (1845).

Administration générale.

Contentieux : correspondance, arrêté, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal (1838).

Économat.

Demande d'autorisation de placements de fonds en hypothèque : minute, correspondance (1897).

Traitement versé aux Sœurs de la Charité : courrier, extrait de délibérations de la commission administrative (1880).

Vente de coupes de bois : correspondance, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, minutes, arrêtés, cahiers des charges, procès-verbaux d'enquête, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux de vente aux enchères, plans, procès-verbaux d'expertise (1850-1934).

Vente de meubles usagés : extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal (1929).



Autres données descriptives :

La liasse contient trois plans :

[Vente de coupe de bois], extrait de la matrice cadastrale de Martres-Tolosane, plan du bois des pauvres. Léon Bourdin, géomètre. 10 mai 1882. Ech. 1 /2500. Coul. sur papier. 0,21 x 0,31 m.

[Vente de coupe de bois], section A du Cadastre. André Dupuy-Montbrun, géomètre. 12 septembre 1881. Ech. 1/2500. Papier. Dim. 0,24 x 0,45 m.

[Vente de coupes de bois], extrait de la matrice cadastrale de la commune de Martres. Léon Bourdin, géomètre. 20 juin 1883. Ech 1/2500. Coul. sur papier. 0,21 x 0,31 m.



Notes :

Le plan hors-format a été retiré de la liasse et rangé à part pour des raisons de conservation.

Sujet : comptabilité publique / plan / aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale
Lieu : Haute-Garonne (France ; département) / Martres-Tolosane (Haute-Garonne, France)
Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

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