Notice descriptive
Préparation du CPER.
(2006/2006)
Contexte : 8040W > Contrat de plan État Région. > Contrat de plan 2007-2013.
Cote : 8040 W 27 - 28
Intitulé :
Préparation du CPER.
Sujet : administration / Etat / administration régionale / aménagement du territoire
Type de document : Documents écrits
Notices filles
Comptes rendus de réunion du comité interministériel d'aménagement et de compétitivité des territoires (CIACT) du 06 mars 2006, rapport sur le diagnostic et priorités de la région, contributions des services sur le volet territorial et régional, annexes financières, correspondance.
(2006/2006)Dossiers de travail, notes, correspondance.
(2006/2006)
