Notice descriptive
Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de la Haute-Garonne (2009)
| Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de la Haute-Garonne (2009) |
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Documents écrits
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
09/06/2017Dernière mise à jour :
16/01/2020 15:42:51Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
Notices filles
Service des bases aériennes, aérodrome de Bourg-Saint-Bernard (anciennement centre national d'aviation légère et sportive de la Montagne Noire) : dossiers de travaux.
(1935/1996)Fonds iconographique : photographies aériennes.
(1942/1979)Protection des milieux naturels, police de l'eau. - Aménagement hydraulique agricole : instruments de recherche, inventaires, plans, cartes (1799-1853) ; dossiers d'autorisations d'installations d'ouvrages et de travaux (1801-2006).
(1799/2006)Forêt et pastoralisme. - Réglementation et gestion forestière (1821-2005). Amélioration pastorale (1953-1994). Aides pour les travaux de boisement, d’équipement et de conservation (1951-2008). Défense des forêts contre les incendies (1892-1979). Documentation (1912).
(1821-2008)
Aménagement rural. - Remembrement rural et opérations d'aménagement foncier : dossiers.
(1978/2008)Aménagement rural. - Remembrement rural et opérations d'aménagement foncier : procès-verbaux.
(1995/2006)Aménagement rural. - Remembrement rural et opérations d'aménagement foncier : plans.
(1999-2004)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de la Haute-Garonne (série W)Le formulaire de recherche :
