Notice descriptive
Aménagement rural. - Remembrement rural et opérations d'aménagement foncier : dossiers.
(1978/2008)
Contexte : Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de la Haute-Garonne (série W)
Cote : 6808 W 1-87
Intitulé :
Aménagement rural. - Remembrement rural et opérations d'aménagement foncier : dossiers.
Importance matérielle : 17 m.l.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 10 décembre 2009
Tris et éliminations :
classé définitivement
Modalités d'accès :
bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Type de document : Documents écrits
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de la Haute-Garonne (série W)Le formulaire de recherche :
