Notice descriptive
Personnel communal. - Garde-champêtre, révocations, nominations, démission (1832-1897) ; gardien d'église, nomination (1923) ; régisseur des recettes pour la perception des droits d'expédition et de légalisation, nomination (1939). (1832-1939)
Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Fenouillet
Cote : 2 O 182 6
Intitulé : Personnel communal. - Garde-champêtre, révocations, nominations, démission (1832-1897) ; gardien d'église, nomination (1923) ; régisseur des recettes pour la perception des droits d'expédition et de légalisation, nomination (1939).
Date : 1832-1939
Sujet : garde particulier / personnel
Lieu : Fenouillet (Haute-Garonne, France) / Canal latéral à la Garonne (France)
Type de document : Documents écrits
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes de D à F, dossiers d'administration communaleLe formulaire de recherche :
