Notice descriptive
Procédures opposant Urbain de Péguilhan aux habitants de Monléon. (1743-1776)
Contexte : Famille Péguilhan de Larboust (198 J) > Affaires privées. > Urbain de Péguilhan. > Procédures. > Procès relatif à une dette de la communauté de Monléon.
Cote : 198 J 64 - 71
Intitulé : Procédures opposant Urbain de Péguilhan aux habitants de Monléon.
Date : 1743-1776
Notes :
Il s'agit des héritiers des consuls qui avaient signé le contrat de constitution de rente avec César de Péguilhan (25 septembre 1662, voir 198 J 14) et qui s'étaient engagés à rembourser le prêt sur leurs biens propres.
Sujet : famille / noblesse
Personne : Péguilhan, Urbain de
Organisme : Péguilhan de Larboust (famille)
Lieu de conservation : Toulouse - Site principal
Notices filles
- Procédures contre les héritiers de Guillaume Blagnan. (1743-1776)
- Procédures contre Cousier, Saint-Germier et autres (1750-1760), contre Faubeau, Cizos, Blaignan et autres habitants de Monléon (1748-1752), contre du Haget et autres (1748-1761), contre Faubeau (1750-1757) et contre Jean Camors (1758-1760). (1748-1761)
- Procédures contre Cizos, dit Françon. (1750-1760)
- Rôles des dépens et frais de justice. (1751-1761)
